C’est confirmé, Apple a bien violé 3 brevets Qualcomm

Dans la guerre judiciaire qui l’oppose à Qualcomm, Apple vient de perdre une manche. Un jury d’une cour de San Diego a confirmé qu’Apple avait bien enfreint 3 brevets détenus par Qualcomm.

Cela fait deux années qu’un conflit ouvert entre Apple et Qualcomm a éclaté. Depuis, les deux géants américains s’affrontent en justice sur différents terrains, tant sur des droits de licence que sur l’utilisation de brevets. Dans ces affaires à multiples rebondissements, Qualcomm vient de gagner une manche. Le fabriquant américain de puces et spécialiste de la conception et la mise en place de solutions de télécommunications vient de se faire reconnaitre qu’Apple a bien violé 3 de ses brevets par un jury.

Selon la justice, Apple a bien violé 3 brevets de Qualcomm

C’est hier qu’un jury d’une cour de San Diego a confirmé que la marque à la pomme avait bel et bien violé 3 brevets appartenant à Qualcomm. Dans cette affaire lancée il y a près de 2 ans, le jury a confirmé le viol de brevets par Apple qui a utilisé ces technologies dans plusieurs versions de son iPhone.

Le premier brevet concerne une technologie permettant au téléphone de se connecter rapidement à Internet une fois le périphérique allumé. Le second brevet contesté porte sur le traitement graphique et la durée de vie de la batterie. Enfin, le troisième brevet en cause concerne le trafic entre le processeur d’application du modem d’un smartphone.

Apple condamné à verser 31 millions de dollars à Qualcomm

Selon le jugement rendu hier par la cour de San Diego en Californie, Apple est condamné à payer 31 millions de dollars de dommages et intérêts au fabriquant de puces ou 1,41 dollar par iPhone utilisant un brevet appartenant à Qualcomm. Un montant très léger pour Apple mais une victoire pour Qualcomm.

Notez que cet épisode judiciaire ne conclu pas les affaires entre les deux géants américains. Premièrement, la marque à la pomme pourrait faire appel de la décision de la cour de justice de San Diego mais aussi, une autre affaire judiciaire, portant sur des montants bien supérieur (plusieurs milliards de dollars) est en cours.