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Apple est blanchi et évite ainsi les 625,5 millions d’amende pour violation de brevets

Tech > Apple > Brevet
Par Rémy Trentesaux,  publié le 6 avril 2011 à 19h01, modifié le 24 mai 2015 à 12h19.

L'affaire avait commencé avec un procès en 2008, Apple aurait soit disant violé 3 brevets utilisés par Cover Flow, Spotlight et Time Machine.

Apple échappe à sa condamnation de 625,5 millions de dollars d’amende dans le cadre de l’affaire qui l’opposait à Mirror Worlds. Leonard Davis juge au tribunal fédéral de Tyler au Texas a innocenté la marque à la pomme.

En octobre dernier la firme avait été condamnée à verser 208,5 millions de dollars de dédommagement par brevet violé, il s’agissait d’une des peines les plus importante prononcées aux Etats-Unis dans ce type d’affaires.

Suite au premier jugement, la firme avait fait appel, aujourd’hui elle est totalement innocenté, le coup était donc bien joué ! Le juge a estimé qu’il n’y avait pas assez de preuves, il déclare « Mirror Worlds a tenté de séduire le jury mais n’a pas réussi à jeter des fondations suffisamment solides pour soutenir des éléments importants qu’il fallait établir devant la loi ».

Apple revient une fois de plus de loin et s’en sort avec les honneurs devant Mirror Worlds qui doit lui avoir quelques regrets…

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