En bref
- Google attaqué pour l’entraînement de Gemini.
- Des éditeurs dénoncent un usage sans autorisation.
- Le dossier peut peser lourd pour l’IA.
Google savait apparemment que le terrain était miné. C’est ce qui rend cette nouvelle plainte contre Gemini bien plus gênante qu’un simple épisode de plus dans la guerre entre l’IA et le droit d’auteur.
Un procès de plus, mais pas un procès banal
Un groupe d’éditeurs et d’auteurs a lancé une class action contre Google. Parmi eux, Hachette, Cengage, Elsevier, l’auteur Scott Turow et S.C.R.I.B.E. Tous accusent le géant de la tech d’avoir utilisé des œuvres protégées pour entraîner Gemini.
Ce n’est pas tout. Les plaignants affirment aussi que Google aurait retiré ou modifié certaines informations liées au copyright afin de masquer l’origine des contenus exploités. Et là, on n’est plus dans le débat théorique sur l’IA qui apprend sur le web. On parle d’une accusation de dissimulation, quand même.
Le dossier rejoint une pile de plaintes déjà déposées contre Meta, OpenAI, Anthropic et Google par des ayants droit de tous bords.
Le point qui change tout, la relation déjà existante avec Google
Là où cette affaire devient vraiment intéressante, c’est la relation de long terme entre les éditeurs et Google. Depuis des années, des livres sont fournis au groupe pour Google Books, avec un cadre précis, rendre les ouvrages consultables via de courts extraits et des données bibliographiques, pas les offrir en lecture intégrale.
Les plaignants soutiennent que Google s’est servi de copies issues de ces programmes limités, mais aussi de livres envoyés sur le Google Play Store, pour nourrir Gemini, sans autorisation spécifique. Bref, selon eux, l’accès accordé pour la recherche n’autorisait pas l’entraînement IA.
La défense du fair use avance, mais rien n’est verrouillé
Deux décisions récentes en Californie ont donné de l’air aux entreprises d’IA. Les juges ont estimé que l’usage d’œuvres protégées pour entraîner des modèles relevait du fair use dans le droit américain.
Mais ce n’est pas une partie pliée. La loi sur le copyright aux États-Unis date d’avant internet, et le sujet reste trop tordu pour qu’on parle d’un précédent béton. Cette fois, l’affaire a été déposée devant le tribunal fédéral du sud de New York. Un autre juge, une autre lecture possible.
L’ombre d’une facture géante plane déjà
Le précédent le plus violent, c’est Anthropic. L’entreprise a été condamnée à verser 1,5 milliard de dollars pour avoir piraté les œuvres utilisées pendant l’entraînement. Environ 500.000 auteurs pouvaient toucher au moins 3000 dollars, même si beaucoup ont refusé l’accord pour poursuivre plus loin.
Et puis il y a ce document interne attribué à Google, cité dans la plainte. Il évoquerait l’usage de livres protégés pour l’IA comme un problème potentiellement majeur pour l’entreprise, avec un risque d’amendes allant d’environ 10 à 100 milliards de dollars. Pas mal de pression, donc.
Pour l’instant, Google n’a pas répondu publiquement. Mais ce dossier-là peut laisser des traces.
