Une nouvelle ère pour la régulation des cryptos

Après plusieurs années de lutte juridique, la Securities and Exchange Commission a décidé de se retirer de son procès contre Coinbase, un tournant majeur pour l'avenir des régulations crypto aux États-Unis.

La fin du combat entre Coinbase et la SEC

Coinbase a annoncé que l’organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers retirait sa plainte contre l’échange de crypto-monnaies, mettant fin à une bataille juridique qui durait depuis plusieurs années. La Securities and Exchange Commission (SEC), sous l’ancienne direction démocrate, avait accusé Coinbase d’avoir violé ses règles en facilitant le commerce de tokens qu’elle considérait comme des valeurs mobilières non enregistrées. L’annonce de cette décision a été un choc pour le secteur, marquant un tournant dans la politique de régulation de la crypto-monnaie, alors que l’agence revoit ses priorités sous une nouvelle direction républicaine.

Un changement radical sous la direction républicaine

La SEC, historiquement vue comme la gardienne stricte du marché financier américain, a amorcé un changement sous l’influence de la direction républicaine après l’arrivée de Paul Atkins, un partisan d’une approche plus souple envers les crypto-monnaies. Le retrait du procès contre Coinbase s’inscrit dans une révision plus large de la manière dont l’agence traite l’industrie crypto. Alors que l’ancienne direction démocrate ciblait les grandes plateformes comme Coinbase dans le but de maintenir l’ordre et prévenir les fraudes, les responsables actuels plaident pour des règles plus claires et adaptées spécifiquement aux crypto-actifs.

La SEC et la requalification des crypto-actifs

Une des raisons principales de la plainte contre Coinbase était le programme de « staking » du site, où les utilisateurs déposaient des crypto-monnaies pour valider des transactions sur des blockchains et recevoir des récompenses en retour. La SEC estimait que ce programme devrait être inscrit comme une offre de valeurs mobilières. Toutefois, Coinbase a toujours soutenu que les crypto-actifs ne remplissent pas la définition des « contrats d’investissement » selon la loi américaine, un point de vue largement partagé dans le secteur. Le retrait de la plainte contre Coinbase pourrait établir un précédent pour d’autres entreprises du secteur cherchant à échapper à des régulations similaires.

L’avenir des crypto-monnaies : ce que le retrait du procès signifie pour le secteur

Cette décision a été largement saluée par les acteurs de la crypto-industrie. Les actions de Coinbase ont rapidement augmenté de 3,5% après l’annonce, un signe que les investisseurs sont plus confiants quant à l’avenir de la plateforme. Cependant, des voix comme celles de Better Markets, un groupe pro-régulation, ont dénoncé le retrait de l’affaire, qualifiant cette décision de « grave erreur historique ». Selon eux, cela pourrait encourager d’autres entreprises à contourner les règles de régulation. Néanmoins, l’approche actuelle de la SEC laisse espérer une plus grande clarté pour l’avenir des crypto-monnaies aux États-Unis, avec un cadre juridique potentiellement plus stable et précis.