Google Books : la justice donne raison à Google
Google va bien pouvoir numériser des millions de livres dans le cadre du projet Google Books. La justice américaine a jugé que cela n'enfreignait pas le droit d'auteur.
Les auteurs et éditeurs qui contestaient le fait que Google puisse numériser des millions de livres sans leur autorisation viennent d’être déboutés par la justice américaine. C’est la deuxième fois depuis que Google a lancé le projet Google Books que la justice se prononce en faveur du géant américain.
Google Books : la numérisation des livres va pouvoir continuer
Avec son projet Google Books, lancé en 2004, le géant du web américain compte créer la plus grande bibliothèque numérique au monde. En 2005 déjà, 3 auteurs américains, Joseph Goulden, Betty Miles et Jim Bouton avaient envoyé Google devant les tribunaux l’accusant de numériser leurs livres sans leur autorisation. En 2013 ils étaient déboutés et faisaient alors appel, en association cette fois-ci avec le syndicat américain des auteurs (Authors Guild).
Leur demande vient d’être rejetée en appel, la justice ayant jugé que le fait de ne mettre à disposition qu’un résumé du livre et que ceux-ci soit numérisés ne constituait pas une violation du droit d’auteur. Les magistrats de la cour d’appel déclaraient que le fait de ne proposer qu’un court extrait du livre “ne menace pas les titulaires de droits d’une perte significative de la valeur de leurs droits ni ne diminue les revenus liés à leur copyright“.
Le syndicat américain ne va pas s’arrêter là
Très déçu de cette décision de justice le syndicat américain des auteurs pourrait faire appel de nouveau auprès de la Cour suprême. “Nous sommes navrés que la cour n’ait pas compris le grave impact qu’aura cette décision, si elle devient définitive, sur les revenus liés aux droits d’auteurs et, à plus long terme, sur notre patrimoine littéraire“, indiquait-il dans un communiqué.
Du côté de Google on se réjouit bien sûr, “La décision de ce jour souligne ce que nous disent les utilisateurs de ce service : Google Books leur offre un moyen pratique et facile de trouver des livres qu’ils veulent acheter et lire, ce qui bénéficie aux détenteurs des droits“. Déjà plus de 20 millions de livres sont répertoriés par Google Books.