Ce modèle de lettre de résiliation est utilisable concernant la hausse de la TVA Mobile. Vous pouvez utiliser cette lettre si vous êtes un ancien client et que vous souhaitez résilier pour le non respect des conditions que vous aviez signé à l’époque (augmentation du tarif donc) et qu’en plus vous souhaitez garder votre numéro pour aller chez un autre opérateur.
Pour consulter les autres modeles de lettre de résiliation et portabilité c’est sur notre premier billet.
Objet: Demande de Résiliation et de Portabilité
Madame, Monsieur,
Je viens de recevoir un courrier me stipulant que mon abonnement sera augmenté dès le mois de février 2011.
Je vous fais part de mon désaccord concernant cette augmentation modifiant les conditions contractuelles.
Par cette présente lettre, je vous fais part de ma décision de résilier mon contrat d’abonnement n°######### à compter du 01 Fevrier 2011 et cela sans frais conformément aux termes de l’article L 121-84: « Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d’un service de communicationsélectroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l’information selon laquelle ce dernier peut, tant qu’il n’a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l’entrée en vigueur de la modification. » (cf votre courrier).
Je précise enfin que toute facturation abusive de frais serait perçue comme un manquement à la lettre de l’article L121-84 du Code de la Consommation et ne saurait en aucun cas être acceptée.
Ma portabilité étant éligible je vous demande également de me permettre cette portabilité une fois mon contrat résilié conformément à la décision n° 02-549 de l’Autorité de régulation des télécommunications.
En vous remerciant par avance, je vous prie de m’informer en retour par courrier de la confirmation de ma demande.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
Une fois cette lettre complétée avec vos identifiants, vous pouvez l’envoyer aux adresses suivantes, selon votre opérateur:
- Orange Service Clients/résiliation BP 331 90006 Belfort Cedex
- SFR Service Résiliation TSA 21114 57757 Metz cedex 9
- Bouygues Telecom Service résiliation 60436 Noailles Cedex
Commentaires (135)
fists
on December 27, 2010
Bonjour,
En appelant Orange pour confirmation, il semblerait qu’en résiliant suite à la hausse de la TVA on ne peut pas conserver son téléphone. Vous confirmez votre annonce (du coup mauvaise indication du mec de chez Orange) ou l’infirmez-vous?
Merci
tini999
on December 27, 2010
Peu importe s’ils veulent garder leur phone, moi je veu quitter Orange un point c tout. J’envoye avec papier cadeau s’il faut
telment content d poivoir résilier sans rien a payer 
barden
on December 27, 2010
Je viens aussi d’appeler orange pour résilier et ils m’ont annoncé que si je résiliais pour la hausse de TVA je ne pouvais pas garder mon numéro.sinon, je dois payer les 25% de sommes dues.
peut on vraiment résilier et garder son numéro en même temps?
xiberia
on December 27, 2010
@fists: ils ont pour consignes de démoraliser les clients pour qu’ils ne resilient pas.. donc je confirme que tu garderas bien ton telephone, la loi est clair la dessus.
@barden: demande leur sur quel article (loi) il se base car ..
car les 25% c’est si ton abonnement n’est pas cloturé.. hors là dans la lettre tu demandes la resiliation puis ensuite la portabilité donc pas de frais concernant les 25%.
Lemork
on December 27, 2010
Merci pour tout ce boulot ça va aider un maximum de personnes à faire les démarches nécessaires sans se prendre la tête, je viens de recevoir un mail de SFR m’annonçant la hausse de mon forfait comme je viens de les quitter pour l’internet, je vais en profiter pour faire de même avec le mobile.
Cdlt
barden
on December 27, 2010
@xiberia: @xiberia: je suis encore engagé jusqu’en novembre 2011 . elle m’a dit que si je résiliais pour la raison hausse de TVA je perdrai mon numéro. Je ne pourra pas bénéficier de la portabilité.
Moi je veux résilier pour prendre un forfait moins cher chez Sfr mais en gardant mon numéro. Si je demande la portabilité après avoir résilié peut être que mon numéro aura déjà été réattribué?@xiberia:
xiberia
on December 28, 2010
@Lemork: si ru rencontres un quelconque probleme pour la resiliation de ton forfait mobile fais nous en part.. =)
Isabelle
on December 28, 2010
Bonjour,
A partir de quand pourra t-on envoyer cette lettre ? en sachant que j’ai déjà reçu le courrier. Merci de votre réponse.
Hydra
on December 28, 2010
Si tu as reçu le courrier tu peux envoyer la lettre dès maintenant !
Isabelle
on December 28, 2010
Merci pour ta réponse Hydra ! J’ai une autre question à te poser: J’ai un forfait Net Plus Avantage Mobile ([TV+Internet+Telephonie]+[Origami Star Iphone).
Cependant je n’ai reçu que le courrier me disant que mon forfait Origami sera augmenté. Mais je n’ai pas reçu de courrier concernant ma formule TV,Internet,Téléphonie.
Je compte résilier toute ma formule pour aller chez Free. Est ce faisaible? Si c’est est ce le cas, dois je envoyer 2 courriers différent (l’un pour le forfait portable, l’autre pour la formule HautDebit)?
Encore merci de ta réponse !
muriel
on December 28, 2010
merci pour ces conseils. dites nous le retour des opérateurs suite à l’envoi de votre courrier.
Poulks
on December 28, 2010
Juste pour information, l’article L 121-84 prévoit la possibilité de résilier dès réception du courrier (mail ou papier) d’information de changement de tarif (qui doit être envoyer au moins 1 mois avant l’application):
« Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d’un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l’information selon laquelle ce dernier peut, tant qu’il n’a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l’entrée en vigueur de la modification. »
Donc pas besoin d’attendre le 1 février pour résilier, la résiliation peut être effective de suite, du moins si vous avait reçus le courrier.
Cordialement.
Poulks
on December 28, 2010
Juste pour information, l’article L 121-84 prévoit la possibilité de résilier dès réception du courrier (mail ou papier) d’information de changement de tarif (qui doit être envoyer au moins 1 mois avant l’application):
« Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d’un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l’information selon laquelle ce dernier peut, tant qu’il n’a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l’entrée en vigueur de la modification. »
Donc pas besoin d’attendre le 1 février pour résilier, la résiliation peut être effective de suite, du moins si vous avez reçus le courrier.
Cordialement.
TVA Forfait 2011
on December 28, 2010
Il serait important de savoir si la résiiation permet de conserver son numero, car cela peut tout changer. Quequ’un a t il eu des informations précises à ce sujet?
Poulks
on December 28, 2010
Oui tu gardes ton numéro, je reviens d’une boutique phone house et information fournis par la directrice du point de vente, tu fais ton nouvel abonnement, ton portage de numéro et une fois la ligne activé et transféré tu envois le recommandé avec AR le jour du portage effectif en précisant bien que tu as demandé un portage car tu résilies ton contrat à cause de la hausse du tarif du fait de l’augmentation de TVA.
En espérant que cela t’aide.
fists
on December 28, 2010
Merci @Poulks. Personnellement cela ne m’aide pas plus. On dit tout et son contraire. J’ai eu 5 personnes chez Orange et toutes m’ont dit la même chose (à savoir pas possible de conserver son numéro).
Du coup, peur de le faire et que ça ne fonctionne pas et de tout payer finalement…La nana de chez The Phone House n’en aura alors rien à foutre. Ou alors, il faut lui faire signer..
badmaniak
on December 28, 2010
Bin les mecs d’Orange sont pas con non plus, demande à SFR par exemple, en leur indiquant que tu es chez Orange et que tu comptes prendre un forfait chez eux, donc que tu vas résilier à cause ( ou plus tôt grâce ) à la TVA, et que tu aimerai avoir la portabilité de ton numéros, et tu vas voir que les d’SFR te diront ok!!! et ils t’indiqueront même les démarche à suivre.
Dr Emixam
on December 29, 2010
C’est sur que c’est pas à l’opérateur qu’on quitte qu’il faut demander ce genre de renseignements, ils vont tout faire pour limiter les départs…
saso
on December 29, 2010
je travail pour un des opérateurs et je peux vous dire que vous êtes en droit de réclamer un certificat de bon de portage (votre n° de tel) pour aller chez un autre opérateurs (a qui vous remettrez ce bon pour concerver votre n°)
Karen
on December 29, 2010
Bonjour, je n’ai pas reçu de courrier sur l’augmentation (sfr) . Es ce que je peux ouvrir une seconde ligne demain avec un nouveau mobile et résilier les 2 dès que je reçois les courriers et garder les tél ???
Phil
on December 29, 2010
Bonjour, je suis chez NRJ mobile, est ce que cette lettre est valable car je n’ai pas encore reçu de courrier ou mail m’indiquant cette augmentation de TVA ? Puis-je aussi profiter de la portabilité du numéro ?
Merci
ludo
on December 29, 2010
Bonjour je viens d appeler le service résiliation de sfr qui m a dit de patienter jusqu en fevrier que la loi rentre en vigueur que si je résillié maintenant j allais avoir des frais
lemork
on December 29, 2010
Bonjour,
je vais envoyer mon recommandé ce soir (recommandé électronique)
Est-ce que vous pensez que je peux aller demain chez le concurrent en demandant la portabilité, ou faut-il attendre quelques jours ?
Merci pour vos réponses, je vous tiendrais au courant pour la suite.
j’ai reçu le courrier au format papier aujourd’hui.
ciaorange
on December 29, 2010
Bonjour
Merci pour tous ces infos, mais la portabilité n’est toujours pas claire.
Je suis chez Orange depuis 2 mois (après 10ans chez SFR) et je suis ravie de pouvoir retourner soit chez SFR ou Virgin parce que Orange c’est lamentable!
Je suis allée à la boutique SFR aujourd’hui et le vendeur m’a dit que je ne pouvais pas garder le même numéro si je quitte Orange. Je vais envoyer la lettre en AR lundi en demandant la portabilité et même si je dois perdre mon numéro je quitte Orange mais franchement les 3 grands opérateurs se moquent de nous…je pense donc aller chez Virgin.
pikecel
on December 30, 2010
Bonjour,
Tout d’abord merci à tout le monde de faire avancer le débat. Ce partage d’information est bien plus constructif que ce que l’on peut comprendre en se référant aux médias de base.
Je compte moi aussi quitter mon opérateur, et je trouverai ca vraiment cool que les personnes ayant effectué la procédure jusqu’au bout nous fassent part de leur retour (positif ou non).
A +
Socket
on December 30, 2010
Bien d’accord avec Pikecel ! Merci à tous. Je vais également essayer de me renseigner et de faire avancer le débat
Bonne journée
sandryyne
on December 30, 2010
Bonjour, est ce que cela marchez chez nrj mobile? ou virgin mobile?
Puis je ouvrir une ligne chez eux (car téléphone à prix très concurrentiel) puis résilier??
Merc. Sandryyne
lemork
on December 30, 2010
j’ai envoyé mon recommandé avec AR aujourdh’ui. Par contre par précaution et parce qu’en ce moment je suis court au niveau finances et que je ne me sers pas de mon portable pour le boulot (j’en ai un autre pour ça) je n’ai pas demandé la portabilité. J’ai résilié tout simplement après avoir parcouru un célèbre forum instructif
Un article précise qu’il y a des risques d’avoir à payer l’engagement restant, quitte à se faire rembourser à postériori (500 € dans mon cas, et comme je viens de rentrer dans ma maison neuve, c’est pas le moment) en fonction du timing des courriers et de la demande de portage, on peut aussi perdre son numéro (désactivé avant que la demande de portage soit effective)
par contre on peut demander une résiliation a compter de telle ou telle date. Le délai maxi pour la prise en compte de la résiliation par l’opérateur sortant serait de dix jours maxi.
cdlt
Huss
on December 30, 2010
Bonjour
Une question : on peut résilier même avec un engagement de 24 mois ? Est-ce que j’aurai à payer les mensualités restantes ? Merci.
Juz
on December 31, 2010
Voici la fiche de la Direction générale de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes présent
Juz
on December 31, 2010
Voici la fiche de la Direction générale de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes présentant la portabilité du numéro.
Vous pourrez y voir figurer les clauses d’inéligibilité pour la portabilité de son numéro.
Et en aucun cas, le fait de résilier suite à une hausse de la TVA y est figurée.
En résumé vous pouvez garder votre numéro!!!
http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/dgccrf/documentation/fiches_pratiques/fiches/portabilite_numero.htm
lemork
on December 31, 2010
@ juz : j’ai un abonnement de 18 mois. Pour la portabilité : sur le papier c’est OK, dans la pratique ça va être moins évident…je n’ai pas attendu pour profiter des promos de noël, mais mieux vaut attendre que les choses se décantent.
Cdlt
lavolo
on December 31, 2010
Bonjour,
J’ai acquis un iphone 4 récemment et je viens de lire qu’il fallait rendre le téléphone.
Je souhaite resilier mais j’aimerai être sur qu’il ne peuvent pas reclammer le téléphone.
Merci d’avance pour les précisions.
muriel
on December 31, 2010
Dans aucun cas on te reprendra ton telephone.
la seule chose que tu risques c’est que l’opérateur t’envoyer une facture avec les mois de forfaits dûs jusqu’a la fin de l’abonnement.
sébastien
on December 31, 2010
Bonjour a tous et merci pour cet article constructif,
néanmoins il y as plusieurs sons de cloches et je suis toujours dans l’incertitude,je suis avec un abonnement apparemment éligible a la résiliation suite a la hausse de tva.
J’ai besoin de vos avis :je suis client chez sfr depuis plus de 2 ans et je me suis réengagé en date du 2 novembre 2010 pour une durée de 12 mois suite a un changement de mobile et un changement de forfait (migration d’un illimithics 2 h 3g+ vers un illimitics 5 webphone 2h.
Vu ce que j’ai pu lire précédemment je peux tout de suite demander une résiliation pour un date programmé pour le 1 er février 2010 et conserver mon N°.$
Qu’en pensez vous ?
Francois
on December 31, 2010
Bonjour,
Je ne pense pas que l’on puisse nous faire payer les mois restants de l’abonnements étant donné que c’est résiliation sans frais. Le prix de l’abonnement change dans le mauvais sens donc on n’est pas obligé de subir cette hausse de prix. Qu’en pensez vous?
Marvin
on December 31, 2010
Bonjour, mon forfait est concerné par la hausse de la tva, et j’ai reçu l’email de sfr qui me le dis. Je voudrais savoir si je dois envoyer la lettre et attendre d’etre résilié le 1 février, Ou est ce que je peu appellé le service résiliation de sfr, en donnant comme motif la hausse de la tva, et l’article L 121-84 ?
« Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d’un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l’information selon laquelle ce dernier peut, tant qu’il n’a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l’entrée en vigueur de la modification. »
Merci de vos réponse.
couz
on January 1, 2011
bonjour j’aimerai savoir si je pourrai résilier mon contrat avec s fr d’une dure de 24 mois que j’avais pris le 16 novembre 2010 .
merci d’avance
Jean Patrick
on January 1, 2011
Bonjour,
Juste pour info à la personne plus haut qui attends son courrier sur l’augmentation de son tarif chez Nrj mobile, il n’est pas près d’arriver sachant que nrjmobile/c le mobile (tous 2 groupe Credit mutuel cic) n’augmenteront pas leurs tarifs car les forfaits n’inclus pas la tv.
Cette remarque et d’ailleurs aussi valable pour ceux qui sont chez les opérateurs historiques avec un forfait n’incluant pas pa la tv.
Jean patrick
janet
on January 2, 2011
@Marvin: Bonsoir
Je suis chez SFR et j’ai toujours rien reçu de leur part quand avez vous reçu le mail ou la lettre de leur part.
Je me suis réangager le 1er décembre 2010 sur un autre forfait pensant être moins cher et qu’elle a était ma surprise aujourd’hui avec toute les opp qui sont devenus payantes donc 26€ de + à payer par rapport à l’encien forfait je suis dégouté. D’une qu’il ne me l’on pas savoir quand je me suis réangagé.
Je voulais savoir si moi aussi je peux résilier mon abonement même si je ne recois pas de mail?
Merci à vous
Florent
on January 2, 2011
Bonjour à tous,
ATTENTION à la résiliation « juridique » avec portage du numéro… Il y a un an, alors que j’étais encore engagé chez Orange, j’ai voulu profiter d’une modification de leurs conditions générales pour passer chez SFR. Mais, après renseignements, je ne pouvais pas laisser SFR s’en charger, car la résiliation n’aurait pas eu un motif juridique selon Orange… donc après avoir pris soin de récupérer le code nécessaire à la portabilité, j’ai envoyé un recommandé AR à Orange en précisant bien que je voulais bénéficier de la portabilité du numéro… en vain : SFR n’a jamais pu récupérer mon numéro de téléphone, car pour Orange, la ligne était déjà résiliée.
Suite à cette mésaventure, je ne suis pas sûr que l’autre méthode citée plus haut fonctionne mieux : laisser SFR gérer la résiliation et envoyer le recommandé AR à Orange le jour de la portabilité effective… je vois déjà Orange répondre « désolé, cela n’a pas été précisé par SFR au départ, donc maintenant c’est trop tard, dites adieu à votre numéro ». Le problème dans tout cela, c’est que la portabilité du numéro ne fonctionne qu’en passant par le nouvel opérateur, et que les opérateurs ne semblent pas avoir prévu le motif « juridique » dans leur procédure automatisée.
Si quelqu’un a eu une expérience plus positive que moi…
henrrr
on January 2, 2011
Bonsoir,
Sachant que je dispose de mes deux prochains mois gratuit (100euros de remise suite à l’offre promotionnel de l’iPhone 4) puis-je demander la résiliation au 10/03 ou le faite d’être facturé le premier mois (avec hausse de la TVA, donc) est-il considéré comme accord tacite de ma part.
cdlmt,
Lionel
on January 3, 2011
Attention chez SFR ont ne peut pas envoyer le courrier par anticipation sinon vous devrez payer les mois contractuels restants!!!
Il faut attendre le 1er février 2011 pour envoyer le courrier.
jenny
on January 3, 2011
bonjour à tous.
Donc où en sommes nous???
Lionel juste avant moi vient de dire qu’on ne pouvait pas envoyer le courrier avant le 1er février alors que je lis un truc totalement différent quelques post plus haut.
Mon courrier pour SFR est prêt à être envoyé mais je ne sais pas quand!!!!!
aidez nous svp
Jason
on January 3, 2011
Bonjour, alors je te conseille d’envoyer ta lettre a j-9 (j étant la date d’augmentation, donc envoi vers le 22 janvier).
Yoann
on January 3, 2011
@jenny:
Sachant que la « mise à jour » du tarif prendra effet le 1 février et que la résiliation sans frais n’est possible QUE grâce à cette hausse… Pourquoi se précipiter ?
Attendez patiemment le 1 février et envoyez vos courriers.
Sachant que certaines personnes ont à peine reçu leur courrier et que vous avez 4 mois pour résilier après la hausse, vous avez plus à perdre à essayer trop tôt qu’à essayer avec un léger retard
Jason
on January 3, 2011
lionel:@ on peut, il faut simplement envoyer environ une semaine avant la date de résiliation et préciser la date de résiliation.
Francois
on January 3, 2011
Méfiez-vous pour SFR et lisez sa FAQ : http://assistance.sfr.fr/accueil/tarifs/faq-tva-mobile/fc-3221-71285
Il est clairement stipulé qu’il faut demander au préalable au service client si on est éligible à la résiliation sans frais.
Lionel
on January 3, 2011
J’ai fais l’erreur d’envoyer trop tôt du coup ils me demandaient de payer les 15 mois restants, heureusement que l’annulation est possible.
Les conseillés de SFR disaient qu’il fallait attendre que l’augmentation prenne effet afin de pouvoir revendiquer son droit de résiliation. Je ne vois pas trop pourquoi attendre, cela me semble être une manière de faire chier le monde.
Enfin bon quoi qu’il en soit une liste des forfaits pouvant faire l’objet d’une exemption des frais de résiliation devrait être publiée m’a-t-on dit.
Jason
on January 3, 2011
lionel@ tu peux resilier sans frais des reception du courrier ou du mail de sfr t’informant de la modification de la hausse… c’est la loi !!!
Francois
on January 3, 2011
Avec SFR, si tu ne suis pas à la lettre la procédure, ça peut prendre des mois, voire conduire à la perte de la portabilité, plus des recours et des emmerdes inutiles.
Pour être tranquille, il faut attendre.
D’ici le 1er février, certaines choses peuvent encore changer en particulier sur les offres de forfaits.
Max
on January 3, 2011
Trouver sur le site sfr
Si vous souhaitez effectuer une portabilité de votre numéro vers SFR du fait du contexte actuel lié à l’évolution de la TVA sur les abonnements mobiles, vous devez :
1- vous référer au courrier que vous avez reçu de votre opérateur vous informant de l’éventuelle hausse du prix de votre abonnement. Hors cas d’exonération spécifique, vous restez redevable des éventuels mois contractuels restants chez votre opérateur ;
2- faire votre demande de portabilité auprès de nos services, qui se chargeront de faire transférer votre numéro ;
3- si vous êtes éligible à une exonération des frais de résiliation, une fois le portage effectif, vous effectuez une demande d’exonération auprès de votre opérateur d’origine, en vous référant au courrier initial de ce dernier ;
Si vous souhaitez effectuer une portabilité depuis SFR vers un autre opérateur du fait du contexte actuel lié à l’évolution de la TVA sur les abonnements mobiles, nous vous recommandons au préalable de contacter votre Service Client SFR à partir du 1er février 2011 afin de valider votre éligibilité à l’exonération des frais de résiliation.
Lemork
on January 4, 2011
Réponse de mon opérateur ce jour, on ne peut plus claire :
Conformément à votre souhait, nous vous confirmons la prise en compte de la résiliation de votre ligne.
Jusqu’à la date effective de votre résiliation, vous pouvez continuer à bénéficier de l’intégralité de votre forfait, de vos options et services.
Votre résiliation sera effective le 13/01/2011, en cours de journée. Nous vous adresserons dès lors votre facture de clôture de compte.
Conformément à nos Conditions Générales d’Abonnement, les mois contractuels restant dus ne vous seront pas facturés.De plus, si vous êtes détenteur d’une assurance, je vous invite à vous rapprocher de celle-ci afin de procéder à sa résiliation.
Pour plus d’informations personnalisées, nous vous recommandons également de vous rendre sur le site ……………
Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’assurance de nos meilleures salutations, et espérons vous compter à nouveau parmi nos clients très prochainement.
Muriel
on January 4, 2011
@Lemork
quel est ton opérateur et as tu demandé à garder ton numéro ?
Merci en tout cas de nous avoir fait part de ton courrier
Lemork
on January 4, 2011
C’est SFR..je voulais pas trop le dire au début….mais bon.
Je n’ai pas demandé à garder mon numéro (voir mon message plus haut)
Jenny
on January 4, 2011
Et tu as demandé de résilier avec un délai de combien de jours? Je pensais que sur le courrier il fallait mettre de résilier a partir du 01 février.
Merci de nos avoir informé même si tu ne voulais pas trop le dire. C rassurant. Merci
Jenny@
on January 4, 2011
@ lemork. A quel adresse électronique a tu envoyée ton recommandé electronique?
C payant les recommandés électronique ? Merci d’avance
olivier
on January 4, 2011
bonjour ç tous
suite à vos excellents articles et model de lettre j ai ecrit le 29/12 a sfr en ar et j ai eu ce jour une reponse assez etonnante !
en effet deja ils n ont pas le courage de vous parler directement donc ils vous glissent un message sur votre repondeur : grosso modo j ai effectivement le droit de resilier sans frais mais biensur qu a compté du 01/02/2011 mais pour cela je doit les recontacter par telephone le jour j ? est ce legal ? ils ont ma lettre ar avec demande pour le 01/02 ? ET POUR FINIR J AI EU DROIT A LA MORALE / MR VOUS SAVEZ CHEZ TOUT LES OPERATEUR CE SERA PAREIL ETC ETC
Lionel
on January 4, 2011
A mon avis c’est limite légale, car ils m’ont sorti qu’il fallait constaté l’augmentation pour revendiquer son droit de résiliation. Il m’ont également dit qu’ils ne savent pas encore quelles exonérations de frais de résiliation vont être mis en place. Or, je ne suis pas expert en droit, mais je crois qu’il n’ont pas vraiment le choix juridiquement en vrai.
olivier
on January 4, 2011
@Lionel:
enfin j ai eu ma réponse au 4089(service résiliation direct et gratuit depuis le mobile)
en fait c est histoire de me grater les 10 jours de fevrier et de me proposer un geste commercial au même moment pour me garder comme client grosso modo
mais ma lettre est bien valable pour la résiliation sans frais et sera prise en compte
P4X639
on January 4, 2011
Très intéressant tout ça. Merci pour vos témoignages.
Concernant la portabilité du numéro, cet article est très instructif : http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/consommation/portabilite-numero-mobile.php3
Compte tenu de celui-ci, et de la remarque de « saso », je pense qu’il serait judicieux de compléter le paragraphe de la lettre :
« Ma portabilité étant éligible je vous demande également de me permettre cette portabilité une fois mon contrat résilié conformément à la décision n° 02-549 de l’Autorité de régulation des télécommunications. »
De façon à mentionner que l’on souhaite qu’ils nous envoient un bon de portage.
A priori, une fois ce bon en main, c’est gagné : on a 30 jours pour l’utiliser chez un nouvel opérateur
vivi
on January 4, 2011
bonjour
je ss engagé chez sfr jusqu an avril 2012 puije resilier avec la hausse et si oui de quelle maniere lettre ou telephone?et combien de tps avant?
merci d avance pour vos reponses
olivier
on January 4, 2011
@P4X639:
ha oui mince j avais oublié cela aussi :
on ma confirmé que j avais aussi le droit au rio en meme temps , en appelant (service résiliation cas spécifique)
je vous tiens au courant
sarah
on January 4, 2011
Bonjour,
Aujourd’hui j’ai envoyer la lettre de resiliation chez sfr je ne souhaite pas conserver mon numero. Je l’ai envoyeravec un timbre normal pas de recommander est ce bon ? pensez vous que pour mon cas c’est possible ?
Jason
on January 4, 2011
il faut absolument l’envoyer en recommander.. car sinon sfr pourra nier avoir recu la lettre…
Meneo
on January 5, 2011
Toutes les réponses à vos questions:
http://forum.lesmobiles.com/viewtopic.php?f=32&t=72293
janet
on January 5, 2011
@Francois: Vous avez raison pourquoi ce précipiter. Il y’aura peut être des forfaits allechant chez SFR d’ici le 1er fevrier en plus il font des remises si vous n’étes pas d’accord sur certain points. Appelez et discuté. De toute maniére y a que 5/6 oppérateur et pas beaucoup de différence. Faut bien lire et se renseigner.
JMS
on January 5, 2011
@xiberia: Bonjour, voici ce que j’ai trouvé sur mon espace client chez Bouygues :
A la suite de la nouvelle loi de finances 2011 qui prévoit une modification de la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée), les tarifs de certaines offres de Bouygues Telecom sont susceptibles d’être augmentés courant mars 2011.
Vous serez personnellement informé par courrier de cette modification un mois avant si votre offre est concernée.
A savoir : Si vous décidez de résilier avant l’augmentation effective du prix TTC de votre offre, vous serez redevable de frais de résiliation selon les modalités de vos conditions générales de service.
Nous vous remercions de votre confiance.
Alors, légale ou illégale cette note ?
chokapic
on January 5, 2011
Tout d’abord merci pour toutes ces infos. J’ai appelé le service client Orange hier, ma demande de résilliation sans frais a bien été prise en compte et ma carte sim sera désactivée dans 10 jours. Par contre le conseiller m’a indiqué que si je voulais garder mon numero, j’aurai des frais a payer. Je ne comprends pas pourquoi car sur ce site on me dit que cela est possible. Enfin bon sans importance le principal est que je puisse changer d’opérateur
sarah
on January 5, 2011
je voulais savoir j’ai envoyer ma lettre timbré hier il vont me repondre a peut prés sous combien de jour ?
Max
on January 5, 2011
Selon sfr
La portabilité du numero n’est pas compatible avec la resiliation tva.
Portabilité egale contrat rompu et donc faut payer le temps restant
En esperant que cela change……. sinan dite dieux a votre numero
kenzobaloni
on January 6, 2011
et si on résilié le contrat tout simplement après la carte sim passe directement en carte prépayé ( sfr la carte pour mon cas) et donc j’aurais toujours le meme numéro!
ce que j’aimerai savoir c’est si avec un numéro sans abonnement je peux allé chez orange leur dire de me faire la portabilité de mon numéro qui serait en locurence sans abonnement ?
rossi
on January 6, 2011
selon le site de SFR la procédure est assez claire:
Si vous souhaitez effectuer une portabilité de votre numéro vers SFR du fait du contexte actuel lié à l’évolution de la TVA sur les abonnements mobiles, vous devez :
1- vous référer au courrier que vous avez reçu de votre opérateur vous informant de l’éventuelle hausse du prix de votre abonnement. Hors cas d’exonération spécifique, vous restez redevable des éventuels mois contractuels restants chez votre opérateur ;
2- faire votre demande de portabilité auprès de nos services, qui se chargeront de faire transférer votre numéro ;
3- si vous êtes éligible à une exonération des frais de résiliation, une fois le portage effectif, vous effectuez une demande d’exonération auprès de votre opérateur d’origine, en vous référant au courrier initial de ce dernier ;
A noter que du 2 au 31 janvier 2011, SFR vous offre :
- 150 € de remise sur facture pour toute portabilité effectuée dans le cadre d’une souscription d’un forfait de la gamme Absolu (Absolu, Absolu + International, Absolu Premium)
- 70 € de remise sur facture pour toute portabilité effectuée dans le cadre d’une souscription d’un forfait Illimythics 5+ Webphone de 2h et +
Si vous souhaitez effectuer une portabilité depuis SFR vers un autre opérateur du fait du contexte actuel lié à l’évolution de la TVA sur les abonnements mobiles, nous vous recommandons au préalable de contacter votre Service Client SFR à partir du 1er février 2011 afin de valider votre éligibilité à l’exonération des frais de résiliation.
article entier: http://assistance.sfr.fr/accueil/tarifs/faq-tva-mobile/fc-3221-71285
blakken
on January 6, 2011
Concernant l’adresse de résiliation chez orange,je me suis renseigné ,elle diffère de celle précisée:
Orange service client mobile 33732 Bordeaux Cedex 9
troubill
on January 6, 2011
salut
ben moi sfr n en demord pas malgres mon recommandé avec demande de resiliaton a compter du 01/02/11 ils ne veulent pas prendre en compte ma lettre je doit refaire ma demande le 01/02/11 ! par telephone et on me garantie une exoneration de frais et restant du et meme de tva sur les jours facturés !
faut il les croire ?
chokapic
on January 6, 2011
@blakken: Un conseiller orange m’a donné cette adresse afin de résilier : ORANGE CLIENTS MOBILE
SERVICE RESILIATION
41965 BLOIS CEDEX 9
:s
shaldun
on January 8, 2011
Merci pour ce modèle de lettre et toutes vos informations !
) mais surtout pour changer de mobile et de forfait (prendre un smartphone avec le forfait approprié) en profitant des conditions d’un nouveau client (bien plus avanatageuses) et pour cela j’aurais plusieurs questions !
Je suis chez SFR et je souhaiterais résilier mon contrat pas forcément pour changer d’opérateur (j’en suis satisfait mais n’en suis pas amoureux non plus
On peut résilier et rouvrir une ligne tout de suite chez SFR ? En gardant son numéro ou pas ? Au pîre, la ligne étant au nom de mon père (j’étais mineur à l’époque), je peux toujours en prendre une autre à mon nom (mais là forcément je change de numéro je suppose ?). De toute façon, mon numéro c’est pas important c’est plus pratique de garder le même c’est tout mais je survivrais en le perdant
.
La période de 4 mois commence à partir du 1er février ou de la date de réception du courrier/mail que je n’ai toujours pas reçu ? Parce que je voudrais attendre un peu quand même le temps que les smartphones annoncés en ce moment au CES arrivent sur le marché (chez n’importe quel opérateur après tout). D’ailleurs, personne n’a d’infos sur l’arrivée des LG Optimus 2X ou Motorola Atrix.
Et Samsung et HTC (2 marques que j’aime bien) vont certainement présenter des mobiles au MWC de Barcelone (en février il me semble) ils seront disponibles vite vous pensez ? En prenant compte du délai entre annonce et sortie des autres années, vous croyez que je pourrais profiter de ces smartphones tout en résiliant mon forfait sans frais ?
D’après vous, quel opérateur a le meilleur réseau 3G/3G+ ? et l’arrivée de la LTE chez nous, vous y croyez pour 2012 ?
Et enfin dernière question, à propos de l’arrivée de Free Mobile (que j’attends pour ces tarifs intéressants + son réseau qui s’annonce meilleur), je sais que c’est en 2012 mais pas d’idée plus précise ? Et surtout quel couverture aura son réseau 3G à l’ouverture ? Tout ça pour savoir si je prends un engagement de 12 ou 24 mois !
blondie
on January 9, 2011
Bonjour à tous, J’ai contacté un opérteur concurrent suite à l’augmentation de la TVA prévue pour début février. Il faut d’abord aller chez le concurrent qui doit téléphoner à votre operateur afin de lui signaler que vs allez résilier et que vs souhaitez garder votre numéro de telephone. Ensuite vs envoyez une lettre recommandée avec AR, à votre opérateur sans oublier ts les renseignements vs concernant, cad : n° client, votre forfait, la date d’abonnement, votre numéro de telephone impacté, et vs choisissez un modèle de lettre en precisant toutefois si vs voulez la résiliation (et) garder votre numero. A vous lire
diogo
on January 9, 2011
bsr je sui chez sfr depuis plus 10ans et je vien d aprendre k la tva va augmente alor k je nai rien signe .je votre savoir si je pouvais résilié mon contrat ki s arrete ken 2012 ..mais savoir si je pouvais réouvir un forfait sfr ou alor obligatoirement chez un autre operateur ..dison k j aimeré change de portable me ils me demande plus 25mill point et dont je suis tre loin d avoir malgre ce que je soit fidele cliente …doi je frament change d operateur pr cause de hausse de tva ..cordialement
jc
on January 11, 2011
@Isabelle:
Pour info, je me faisais la même remarque et en fouillant dans mon espace client Orange, j’ai trouvé un mail informant de la hausse de tarif.
Ils sont nettement plus vicieux dans ce mail où l’information concernant la possibilité de résilier sans frais est notifiée en police plus petite et en couleur grisâtre => moins visible !
funk
on January 11, 2011
pour obtenir votre R.I.O appelez le server vocal de votre opérateur, comme ca aucun conseiller à la noix vous dira que la portabilité est impossible.
Et lorsque vous irez chez un concurrent, vous serez en possession de votre RIO
Pour rejoindre Orange en gardant votre numéro, munissez-vous de votre relevé d’identité opérateur.
Le RIO est un numéro de 12 chiffres nécessaire pour le transfert de votre numéro.
Vous l’obtenez en appelant le serveur vocal ou le service clients de votre ancien opérateur.
Auchan
5533
Bouygues Telecom
658
Carrefour
845
Coriolis
01 41 45 87 49
Débitel
1804
Mobisud
08 05 70 04 38
Neuf Cegetel
08 05 70 04 52
NRJ
675 767
SFR
933
Télé2
841
839
Transatel
01 70 67 00 67
Virgin Mobile
843 /
08 00 84 38 00 depuis un fixe
diogo
on January 11, 2011
si je résili vraiment sfr esque vraiment je n oré po frais .de leur part ..et si je pouré retourne chez sfr avec un nouvo portable mais avec un otre forfait …o jsui vraiment oblige change operateur c sa que je voudre sav oir et etre sur de mon coup merci!!!
Yo
on January 12, 2011
Diogo soigne ton écriture c’est limite je saigne de l’oeil gauche
jerome
on January 12, 2011
bonjour j’ai envoyer ma lettre de résiliation lundi 3 janviers a orange. Mais je n’est pas de nouvelle de leurs pare comment sa ce fait ? merci
fayss
on January 12, 2011
moi je suis chez orange, et je vais subir la hausse de la tva, donc jai décidé daller ché sfr, la je viens de souscrire ché sfr, et jai pu choisir ma date de portabilité, elle s’effectuera le 2 février 2011, on ma confimer que sa aller etre sfr qui aller me résilié mon contrat, et que une fois la portabilité effectuer, jaller devoir envoyé un courier a orange; pour leur dire les raison pour les quelles jai résilier mon contrat. voila tout
diogo
on January 12, 2011
yo quand ecrit vit c po facile et si tu saigne de l oeil va chez doc ihihihiihihhii!!! tu verais peu etre mieu
fayss
on January 12, 2011
hein ? c’est du français se que tu as écrit ? lol
diogo
on January 12, 2011
je savais pa qu on n ete la pour critique et ben c du bon !!!!!!!!!!!
Pascal.NET
on January 13, 2011
Je suis client SFR (contrat ressigné en Mars 2010), j’ai envoyé la lettre type à SFR il y a deux jours, j’attends leur réponse. Prise de contact avec Orange ce matin, je n’ai plus qu’à commander mon nouveau mobile+forfait sur le site d’Orange et à renseigner mon numéro RIO directement sur le site. Je vous tiens au courant pour la suite.
Petite info supplémentaire pour les titulaires actuels de forfaits Bouygues : D’après PCInpact d’aujourd’hui, Bouygues aurait décidé de ne pas répercuter la TVA sur les forfaits du coup cela rendrait caduque la demande de résiliation pour ce motif !
Source : http://www.pcinpact.com/actu/news/61340-bouygues-telecom-repercussion-tva-adsl.htm
Fab
on January 13, 2011
Quand on prétend faire un « article » et un « modèle » on essaie de soigner l’expression et d’être précis. C’est mal écrit et mal fichu. Dommage.
Yoann
on January 14, 2011
@Fab:
Il fallait bien une personne mécontente…
Il semblerait que tout le monde ait trouvé les infos suffisante parmis tous les articles que nous avons fait à ce sujet… Les seuls qui pensent ne pas avoir les bonnes solutions sont ceux qui croient encore aux « bonnes » paroles des services clients des opérateurs…
Notre but est d’aider les lecteurs, si cela ne vous convient pas et ne vous apporte pas assez de solutions, vous pouvez toujours aller voir la solution de Que Choisir (Nancy) que nous avons présenté ici : http://www.begeek.fr/hausse-de-la-tva-ufc-que-choisir-vous-aide-a-resilier-29186
bianchi f
on January 14, 2011
moi pas d’accord, très bon blog, très bon taf !
blog ajouté à mes favoris !
ai pas eu de réponse de sfr pour les ‘abos récents’ mais sfr semble avoir un peu capitulé pour ceux pris jusqu’au 31 déc
http://forum.sfr.fr/c189-mobile-questions-commerciales/f190-mon-compte/f181-resiliation/t83926-modification-de-la-tva-et-modalites-de-resiliation.htm
kiki
on January 15, 2011
salut a tous
je ne suis pas d’accord non plus , ce modèle de lettre est très bien faite , la preuve en est que j’ai résilié mon FAI ( darty ) avec
quand a sfr , j’attends leur réponse depuis mardi , ils sont pas pressé ,
en tout cas , merci encore très bon site
clem
on January 18, 2011
Bonjour à tous et merci pour ce forum
Mon probleme et que j’aimerai résilier chez orange mais je n’ai recu aucune lettre ou mail m’informant de cette hausse de tva (pourtant mon forfait origami star est victime de cette hausse). De plus j’ai changé de mobile au mois de novembre et impossible de touver une quelconque espece d’énoncé de contrat sur mon espace client pour savoir si je peux bénéficier de cette résiliation
kiki
on January 19, 2011
je reviens vers vous car je crois que j’ai un soucis , sa fait 1 semaine que j’ai envoyé le recommandé a sfr ( adresse indiqué plus haut ) et depuis aucune nouvelle , même l’accusé de réception ne m’ait pas parvenu ? alors que faire ? je pensé renvoyé le tout au sfr de la défense sur paris ???
Pascal.NET
on January 19, 2011
@kiki: Idem pour moi recommandé envoyé le 11/01
Jenny
on January 19, 2011
Idem pour moi envoyé le 10/01 j’ai envoyé en même temps la résiliation pour ladsl de la maison et eux mon renvoyé l’accusé 2 jours après! Est ce qu’il ne feraient pas l’autruche??? Afin de nous dire que c trop tard? Quoi qu’il en soit, on les appel le 01/02 afin de les informer de vive voix ! Bande de chieurs sfr!!!
kiki
on January 19, 2011
ouh sa me rassure,,,,je pensais être la seule !!
moi je vais renvoyer le tout a sfr (tour sequoia,défense)
avec un petit mot personnalisé !!
sa commence a bien faire leur arnaque a deux sous , le pire c’est que je voulais reprendre un abonnement chez eux et bas nan c’est fini , ils se croient au dessus des lois ma parole
Jon
on January 20, 2011
Bonjour,
Je veux résilier SFR (client depuis octobre 2010) pour passer chez orange.
Je veux garder mon numéro MAIS sur le site de SFR il est marqué qu’on ne paie pas de frais de résiliation pour cause d’augmentation de TVA SEULEMENT SI l’abonnement chez le nouvel opérateur n’est pas moins cher.
C’est légal de faire ça ?
« 4- Si le prix TTC de votre forfait n’augmente pas, vous ne pourrez pas résilier sans frais pour le motif « hausse de la TVA ». »
Pris ici http://assistance.sfr.fr/accueil/tarifs/faq-tva-mobile/fc-3221-71285.do section « Je souhaite effectuer une portabilité de mon numéro, qu’est ce que cela change ? »
Quand j’ai signé mon contrat en octobre je pense pas que c’était la ça !!?
Fabien
on January 20, 2011
Le point 4. ne parle pas du prix chez le nouvel opérateur (encore heureux). Mais si le prix du forfait de sfr n’augmente pas. Comme c’est le cas pour quelques forfaits.
Bon on dirait qu’ils répondent pas mais moi j’envoie le courrier aujourd’hui. Je payerai pas pour ce que j’utilise pas (la TV) et que j’ai même pas chez moi…
sandrine
on January 20, 2011
bonjour j’ai pas recus de lettre est ce que je peux resillier quand meme ou pas
Palmer
on January 21, 2011
Voilà ce que je lis à l’instant sur le site d’SFR, qu’en pensez-vous? (la fin du message notamment)
La modification de la TVA découlant de la Loi de finances 2011 va entrainer l’augmentation de certains tarifs TTC à compter du 1er février 2011.
- Les Prix TTC applicables au 1er février 2011sont disponibles auprès de votre conseiller ou sur http://assistance.sfr.fr/tarifs.
- Tout client qui souscrit à une offre, qui effectue un changement d’offre ou qui procède à un renouvellement de mobile en se réengageant au cours du mois de janvier 2011, tout comme depuis le 16 novembre 2010, est informé que le prix auquel il souscrit est appelé à être modifié, du fait de l’augmentation de la TVA et le nouveau prix lui est communiqué.
- Par conséquent, contrairement à certaines informations véhiculées sur différents forums, toute résiliation de son contrat d’abonnement avant la fin de sa période d’engagement donnera lieu à la facturation des mois restant dus conformément aux dispositions de nos Conditions Générales d’Abonnement en date du 16/11/2010..
nana
on January 22, 2011
bjr moi qui suis chez sfr je vais avoir droit a l augmentation de la hausse de la tva parceque j ai un forfait ilimitic j aimeré savoir si j ai vraiment droit de résilier de plus mes points me serve pa a grand chose pour ravoir un autre portable ceux que je veux sont trop cher quel intere cumulé des point pour avoir aucun tel k tu aime dite moi si je peu et droit de résilier sans frais mon abonement s arete en 2012 cordialement
Dlpstephan
on January 22, 2011
Alors apres avoir contacté le service resiliation de sfr, la personne m’as dit d’attendre le 1er fevrier pour aller chez le concurrent et demandé la portabilité, une fois la portabilité effectue envoyé une lettre A/R en indiquant que suite a l’augmentation du tarif je demande la portabilité. Elle m’a indiqué de ne pas mettre les terme resilier, juste utilisé le terme portabilité, car le fait de resilier supprime le N°. (je pense que ça doit etre dans leurs language interne et joué sur les mots)
Angie
on January 23, 2011
alors je t’explique ce que tu peux faire, étant moi meme chez SFR. Voila ce que je fais a compter de demain.
Je commande mon nouveau tel et nouveau forfait sur le site d’Orange. Je coche la case « demander la portabilité » et je choisis comme date effective de portabilité le 03 février, car je pourrais pas avant de tte facon, il faut 10 jours pour la mise en place. Et tu n’as pas besoin de demander à SFR de résilier ton abo chez eux.
En fait la portabilité entrainera automatiquement la résiliation de ton abo chez SFR.
Par précaution, je vais envoyer à SFR à partir le mardi 1er février, un courrier qui indiquera ceci :
Objet :
Avertissement de résiliation sans frais de mon abonnement no ______avec portage du numéro à venir
Madame, Monsieur,
Vous m’avez informée par courriel en date du _____de la modification, à compter du 01 février 2011, des conditions contractuelles et tarifaires qui me lient à vous dans le cadre du contrat mentionné en objet.
Compte tenu de cette modification, et en application des articles L.121-84 du code de la consommation et L.44-1 du code des postes et des télécommunications, j’ai confié à un nouvel opérateur un mandat pour vous demander la portabilité de mon numéro actuel (le 06_______), laquelle emporte résiliation de mon contrat.
Conformément aux dispositions précitées, je vous précise que la demande de résiliation, motivée par la modification de vos conditions contractuelles et tarifaires, interviendra par l’intermédiaire de mon mandataire.
Enfin, et conformément à l’article 38 de la loi no 78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, je souhaite exercer mon droit d’opposition sur les données à caractère personnel collectées lors de ma souscription à cet abonnement puis lors de l’exécution du contrat et m’oppose à toute utilisation ultérieure, notamment à des fins de prospection commerciale.
et là ils n’auront rien à te reprocher.
HAYALET
on January 24, 2011
Je viens d’appeler orange pour résilier mon contrat. pas de problemme dans 2 mnt on ma resilier pour 1ere fevrier ^^
TheScream59
on January 27, 2011
Bonjour, j’ai un forfait iphone illimitics 3g+
je n’ai toujours pas reçu de mail d’augmentation ou sms.
comment résilier ?
Fabien
on January 27, 2011
@TheScream59: normalement c’est un courrier. Donc il faudrait vérifier son adresse postale sur le site. En tout cas moi je l’ai reçu par la Poste.
Sinon mon recommandé est arrivé le 21/01/2011 chez SFR j’ai reçu l’avis de réception. J’ai pris l’abonnement chez Orange au 01/02/2011. J’ai reçu le sms de sfr pour me dire que la portabilité était prise en compte à partir de 15h. Par contre aucune nouvelle sur la résiliation… Ils le font exprès de trainer les pieds ???
Adil28260
on January 27, 2011
@Poulks: je souhaite résilier mon contrat chez sfr a cause de la tva et aussi garder mon numéro , sachant que mon abonnement finira le 27/07/2012 quand j’ai appelé le service client ma dis que je dois faire la portabilité de mon numéro chez un opérateur et après je reçois de chez sfr la facture des mois qui me reste et après je dois renvoyer la facture avec la lettre de demande d’annuler cette facture a cause de la tva . est c’est ca?,,, merci pour votre aide
Max
on January 27, 2011
@Adil28260:
Tu fais ta demande de portabilité au pres de ton nouvel operateur , apres 3 , 4 jours tu envois ta lettre de resiliation a ton operateur actuel en precisant que ta demander ta portabilité pour cause d’augmentation de tva .
Max
on January 27, 2011
http://www.forummobiles.com/topic/233434-all-hausse-tva-resiliation-portabilite-desimlockage/
Francois
on January 27, 2011
est ce que je peux résilier chez sfr pour reprendre un nouveau forfait chez sfr et ainsi bénéficier d’un nouveau portable??? ou alors faut il prendre un forfait chez un concurrent?
robillard
on January 29, 2011
j’ai souscris deux nouvelles formule chez bouygues tels, je quitte orange, j’ai demandé une probabilité, orange me dit que sa me coutera 25% des mois restant et qu’après une demande écrite il me rembourseront…, problème quand même car une fois dans leur poche combien de temps ça leur prendra pour me rembourser…
bouygues me dit de faire une opposition et d’envoyer votre courrier type, mais d’après leur service juridique ils n’ont aucun droit de prélèvements abusif, dans le cadre de l’augmentation de la TVA bien sur.
voila pour ma part tout se passe cette semaine, je reviendrai donc faire un tour le weekend prochain pour la suite.
bibi
on January 29, 2011
Bonjour,
Est-ce que la résiliation sans frais s’applique aussi à ceux qui ont changé de forfait entre temps ? J’avais un forfait illimythics 3G+ mais j’ai changé pour l’Illimythics Connect après le 16 novembre, je crois.
Merci de votre aide.
Max
on January 30, 2011
Peut etre du nouveau
Je suis allé dans une boutique bouygues hier , un conseiller ma assurer qu a partir du mardi 1er fevrier , toute demande de portabilité entrainera la resiliation automatique pour cause d’augmentation de la tva donc sans aucuns frais , ceci est valable pour sfr mais surement pour orange aussi
En esperant que cela sois vrai
Fabien
on January 31, 2011
Bonne nouvelle par rapport à sfr, il semblerait qu’ils prennent enfin en compte la demande !
Voici ce que j’ai fait et ce que j’ai reçu :
*Envoi de lettre A/R chez sfr le 20/01/2011. Arrivé de celui-ci le 21/01/2011.
* Le contenu de la lettre est celui écrit ici en demandant la portabilité.
* Le 22/01/2011 je suis allé chez Orange pour demander un abonnement qui débutera au 01/02/2011 avec portabilité.
* Le 23/01/2011 je reçois le sms : votre demande de portage du 06XXXXXXXX est bien enregistrée pour le 01/02/2011 à 15:00. Pour rappel votre engagement va jusqu’au 04/07/2012.
* Aujourd’hui (le 31/01/2011) je reçois le sms encourageant : le numéro 06XXXXXXXX sera porté le 01/02/2011 à 15:00. En espérant vous compter prochainement parmi nos clients.
Ça semble être le sms généralisé pour les résiliations tva. Par contre sur le site web aucune information ni par courrier mais j’y vois de l’espoir qu’ils ne fassent pas les autruches !
PUGNIERE LILIANE
on February 1, 2011
Bonjour, je suis chez ORANGE mais je n’ai pas reçu ni par courrier, ni par mail, l’avis de l’augmentation de la TVA.
Puis je résilier quand meme?
Merci.
Liliane
nana
on February 1, 2011
bsr chere responsable du site pourriez vous me dire esque je peu résilier mon contrat chez sfr etant donne que mon contrat va juskon 12 juillet 2012 et que je vais avoir droit a la hausse de la tva mais sfr me dise que j aurais des frais de résiliation des dernier mois restant dus c a dire plus d un ans …si je résili a cause de la hausse de la tva alors qu on ma dit que je n aurais pa d augmentation chez orange ..dites mois si vraiment jaurais le dus des mois restant si je résilie a cause de la hausse je ne sais plus quoi faire .. pouriez vous me répondre cordialement …………………
Fabien
on February 2, 2011
Pour la suite de mon message précédent (31/01/2011).
Hier j’installe la puce Orange.Pas eu de connexion avant 11h pour le téléphone. À partir de ce moment là tout est allé bien.
J’avais mon ancien numéro, j’ai pu aller sur le site de Orange et vers 15h j’avais la 3G et les options qui s’activaient au fur et à mesure. Ce matin, je peux même ajouter mes numéros illimités.
Pour sfr : vers 14h j’ai eu mon compte supprimé sans aucune information, courrier, mail, sms… Je guette donc mon compte en banque mais pas de prélèvement abusif ce matin. À suivre à ce niveau là mais j’ai confiance !
Bonne journée à tous !
kiki
on February 2, 2011
je reviens vous dire ou j’en suis ,
alors moi big surprise le 27 janvier au matin plus aucun signal , plus de numéro rien de chez rien !!
il m’ont tout couper sans prévenir , mais bon l’essentiel c’est que c’est fini
bon courage a tous
Loic
on February 3, 2011
Bonjour a tous
J’ai fait la demande de résiliation a SFR avec portabilité de mon numéro.
Je reçois un message en me disant que ma demande de portage est enregistré et un autre pour me dire que la résiliation de mon contrat prendra effet le 01/02.
Le 31/01 je prends une carte sim avec Virgin en stipulant mon numero RIO pour la portabilité.
Aujourd’hui Virgin me dit que mon ancien numero a été annulé et que je n’ai aucun moyen de le récupérer.
Est ce que quelqu’un peut m’aider SVP???????
Max
on February 3, 2011
@Loic: Desolé pour toi mais ton numero est perdu et il n’y a rien a faire pour le recuperer.
Il fallait d abord faire ta portabilité au pres de virgin et apres quelques jour informer sfr que tu as effectuer ta portabilité a cause de la tva.
johanna
on February 4, 2011
Bonjour à tous, je suis vendeuse chez orange et pour garder votre numéro il faut dans un premier temps envoyer votre lettre en AR et ensuite vous rendre chez l opérateur que vous souhaitez avec votre RIO sous un delai de 7 jours à défaut vous risquez de perdre celui ci. Pour tout les autres qui n ont pasdrecu de lettre concernant la hausse de la tva c est qu ils ne sont pas éligibles. Bon courage à tous
Pierre
on February 7, 2011
Bonjour à tous,
Je viens de me prendre un forfait chez Virgin via Vente privée, en espérant pouvoir résilier mon forfait actuel chez SFR… Sauf que je viens à l’instant même (20 min après avoir commandé le nouveau forfait) de recevoir un sms de SFR me disant que finalement la hausse de la TVA ne sera pas appliquée. Je me retrouve donc à résilier mon forfait hors clause « Hausse de la TVA » … Que dois je faire?
Merci par avance.
PS: J’ai bien reçu le courrier de SFR m’indiquant que mon forfait aller être augmenté.
Lionel
on February 7, 2011
j’ai un souci similaire, j’ai envoyé ma lettre de résiliation il y a quelques jours et je n’ai pas encore reçu l’accusé, j’ai désormais peur de devoir payer les frais de résiliation du fait que l’augmentation ne s’applique plus.
Max
on February 7, 2011
@Pierre:
a mon avis annule ta commande virgin c’est plus prudent ou tu fais l’ignorant et envois ta lettre demain a sfr mais avec le risque de te retrouver avec 2 lignes….
Max
on February 7, 2011
@Lionel:
Normalement pour toi pas de soucis du moment que la lettre est partit avant aujourd’hui
Moi perso j’ai recu un courrier de sfr me stipulant que mon contrat serait resilié le 11 sans frais , je ne penses qu’ils puissent revenir dessus et heureusement
Lionel
on February 7, 2011
j’espère bien, je vais attendre le courrier on verra bien. en tout cas merci pour ta réponse.
Pierre
on February 7, 2011
Pour SFR, message vu à l’instant sur leur forum :
Pour les clients dont les résiliations ou portabilités étaient déjà en cours
entre le 31/01/2011 inclus au 7/02/2011 inclus,
Et
si le client était éligible à une exonération du fait de la hausse de TVA,
alors, exceptionnellement, SFR ne facturera les pénalités de résiliation.
Bonne nouvelle pour moi donc
fernandrine
on February 8, 2011
Dans mon cas, j’ai envoyé le courrier vendredi dernier soit le 4 mais je n’ai pas eu d’accusé d’arrivée…et j’ai recu hier le meme texto m’indiquant la hausse ne sera pas appliqué..peuvent ils de ce fait me demander de payer les frais?Merci de votre réponse et aide!
Kim
on February 8, 2011
Bonjour,
Je viens de prendre un forfait virgin sur vente privée .. et j’apprend en même temps que la hausse de la TVA ne s’applique plus .. j’ai egalement fait une demande de portabilité .. et impossible ce matin de joindre le service client SFR .. comme d’hab d’ailleurs !
Que dois je faire ??
Adil28260
on February 8, 2011
Bonjour,
moi aussi j’ai le même problème j’ai envoyé la lettre ,de résiliation le 31/01/2011 et j’ai reçu l’avis de réception le 02 /02/2011, et hier j’ai reçu un texto qui l’augmentation de la TVA ne sera pas appliquée,
est ce que vous croyez qu il vont me faire paye les 14 mois qui reste pour la fin de mon contrat,
merci pour votre aide,
Cedric
on February 9, 2011
Salut a tous moi g changer d’ operateur avec portabilitée et pris un nouveau tel le 31/01, et g envoyé ma lettre de résiliation que le 08/02. Mon abonnement chez orange allais jusqu’ aux 06/06/12. J’ aurais bien les boulles de payer les frais de résiliation.
Est ce que vous pouriez m ‘eclairer ?!!!
Adil28260
on February 9, 2011
Bonjour,
j’ai recu un coup de fil aujourdhui de chez sfr service client pour me dire que la portabilite vers bouygue sera prise encompte le 11/02/2011 mais il faut envoyer une lettre l’exonération des frais des mois contractuelle des l ‘abonnement a cause de la TVA au service client.
j’ai besoin de votre aide pour un modele
un grand merci avous
Adil28260
on February 9, 2011
Bonjour,
j’ai recu un coup de fil aujourdhui de chez sfr service client pour me dire que la portabilite vers bouygue sera prise encompte le 11/02/2011 mais il faut envoyer une lettre l’exonération des frais des mois contractuelle des l ‘abonnement a cause de la TVA au service client.
j’ai besoin de votre aide pour un modele
un grand merci avous
Article original : http://www.begeek.fr/modele-de-lettre-de-resiliation-et-portabilite-anciens-clients-28226#ixzz1DUGCaLNm
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