Samsung avait refusé l’accord de licence d’Apple

La bataille entre Samsung et Apple est loin d’être terminée.

Le procès continue, dans la journée de vendredi, un document a fait son apparition. Il évoque une proposition pour un accord de licence mis en place en 2010 par Apple.

Samsung et Apple auraient pu éviter de se retrouver dans une guerre si les deux sociétés avaient trouvé un accord. En octobre 2010, Apple avait proposé au fabricant coréen une licence lui permettant d’utiliser certains brevets. Cela laissait déjà penser à une violation il y a deux ans. La firme de Cupertino voulait arranger l’affaire notamment en trouvant une solution à l’amiable. Apple demandait donc un versement de :

• 30 dollars pour chaque Smartphone vendu par Samsung
• 40 dollars pour chaque tablette vendue par Samsung

Cette proposition met également en avant des rabais influencés par différents critères :

• L’usage de brevets autorisés par la Pomme pour le Windows Phone : 40%
• Un clavier Qwerty : 20%
• L’utilisation d’une licence croisée entre Samsung et Apple : 20%

Si l’on prend l’exemple d’un Samsung Blackjack II, le téléphone aurait pu bénéficier d’une remise de 80% sur le prix à payer pour avoir l’opportunité de bénéficier d’un accord de licence pour ce produit. Ce document aurait donc dû être accepté par la société coréenne, mais au final elle l’a refusée. En regardant les chiffres, l’avocat d’Apple a déclaré devant la cour que si Samsung avait validé l’offre, la firme aurait déboursé 250 millions de dollars pour l’année 2010. Ce montant reste en dessous de la somme utilisée par Apple pour acheter les composants au Coréen.

Désormais, l’accord n’est plus d’actualité et Apple demande 2.5 milliards de dollars pour avoir violé certains des brevets de la société.