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La justice donne raison au très controversé projet Google Books

Publié le

Après une dizaine d'années de procédures menées par des syndicats d'écrivain, Google va finalement pouvoir continuer son projet de bibliothèque numérique, Google Books.

La Cour suprême des Etats-Unis vient de débouter un recours mené par le syndicat d’auteurs américains “Authors Guild” qui faisait appel d’une précédente décision de justice favorable à Google et sa bibliothèque numérique Google Books. Les écrivains reprochaient au géant américain de numériser des milliers de livres sans régler les droits d’auteurs. Google va ainsi pouvoir continuer son projet sans être inquiété.

Google Books : fin de 10 ans de procédures, les écrivains ont perdu

Le projet de bibliothèque numérique de Google fait l’objet de controverses depuis ses débuts. Avec le rejet de cet ultime recours, les auteurs regroupés dans le syndicat Authors Guild ne pourront désormais plus empêcher Google de continuer à numériser les livres pour sa plateforme Google Books.

En 2013, le juge fédéral Denny Chin avait déjà donné raison à Google. Il estimait alors que Google Books, avec ses milliers de références dans ses bases de données, offrait une “utilisation équitable” d’après la loi américaine sur les droits d’auteur. Plus récemment, en octobre 2015, l’appel du syndicat des auteurs de cette précédente décision avait également été rejeté.

Nous sommes reconnaissants que la Cour (suprême) ait décidé de consolider la décision de la Cour d’appel qui avait conclu que Google Books a un effet transformateur et est en adéquation avec la loi sur les droits d’auteur” a déclaré la firme de Mountain View.

Plus de 20.000 œuvres ont déjà été numérisées

Les auteurs, eux, ont exprimé leur déception : “Aveuglé par les arguments sur les bénéfices pour le public, la décision (…) nous indique que Google, et non les auteurs, mérite de tirer profit de la numérisation de leurs livres“, indiquait le syndicat.

Le projet, débuté en 2004, est devenu la plus grande bibliothèque numérique au monde. Google Books a déjà scanné 20.000 ouvrages dont une petite partie est libre de droits. A terme, cette bibliothèque virtuelle contiendra 100 millions de livres qui pourront être consultés par le grand public.

Source : leparisien.fr
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