Tl;dr
- Apple remporte en partie le procès contre Masimo sur la violation de brevets.
- Apple désirait une injonction de vente des montres intelligentes de Masimo.
- Masimo avait attaqué en justice Apple pour violation de brevets en 2021.
Apple et Masimo : une bataille juridique
Dans la sphère technologique, les géants ne sont pas toujours exempts de conflits juridiques. La poursuite légale entre Apple et la société de technologie médicale Masimo en est un exemple frappant.
Victoire partielle pour Apple
Récemment, un jury fédéral a accordé une victoire partielle à Apple, jugeant que les anciennes versions des montres W1 et Freedom de Masimo enfreignaient ses brevets de conception. Selon Reuters, Apple n’a été dédommagée qu’à hauteur de 250 dollars, la plus petite somme pouvant être attribuée pour violation de brevet. Cependant, les avocats d’Apple ont affirmé que l’argent n’était pas leur motivation principale.
Apple, dont la valeur est estimée à 3,5 trillions de dollars, souhaitait plutôt obtenir une injonction sur les ventes des modèles actuels de montres intelligentes de Masimo. Néanmoins, le jury a déterminé que ces modèles plus récents ne violent pas la propriété intellectuelle d’Apple.
Un verdict favorable à Masimo ?
Malgré cette décision, Masimo considère également ce verdict comme une victoire. L’entreprise a déclaré être reconnaissante pour le verdict qui est « en faveur de Masimo et contre Apple sur presque tous les points ». Apparemment, le jugement affecte seulement un « module et chargeur discontinués ». De son côté, Apple a déclaré à Reuters qu’elle était « heureuse que la décision du jury d’aujourd’hui protège les innovations [qu’elle avance] au nom de [ses] clients ».
Une lutte de longue date
Il est important de noter que Masimo avait porté plainte contre Apple en 2021, l’accusant d’avoir violé plusieurs de ses brevets de surveillance de l’oxygène sanguin basés sur la lumière. Apple avait répliqué par une contre-plainte un an plus tard. En 2023, une cour avait donné raison à Masimo, obligeant Apple à suspendre les ventes de ses derniers modèles de montres intelligentes, suite au blocage des importations de la Série 9 et de l’Ultra 2 par la Commission du commerce international des États-Unis. Cependant, Apple a fait appel et a finalement réussi à vendre ses montres aux États-Unis cette année en retirant la technologie incriminée des unités proposées sur le marché américain.
