iPhone 3G, 3GS et 4 : Apple accusé d’avoir violé trois brevets

L’iPhone 3G, 3GS et 4 se retrouvent au cœur d’une guerre des brevets.

Apple a été accusé par la Cour américaine ce mardi 11 décembre. La Pomme n’affronte pas que Samsung devant la justice, car c’est Mobile Media Ideas a eu gain de cause.

La guerre des brevets est souvent un match qui se déroule entre Apple et Samsung. Dans cette histoire le Coréen est absent et la Pomme affronte Mobile Media Ideas. Ce dernier est composé des constructeurs MPEG-LA, Sony et Nokia, ce rassemblement a vu le jour en janvier 2010. Son objectif était de défendre lors de sa création plus de 125 brevets qui sont détenus par les trois fabricants. Aujourd’hui, ils se retrouvent donc devant Apple, qui a déjà réussi à faire condamner lors d’une première audience Samsung. Dans cette cession, la société de Cupertino n’aura pas autant de chances puisque la Cour américaine a indiqué ce mardi 11 décembre que les trois modèles d’iPhone enfreignaient trois brevets dont Mobile Media Ideas est le propriétaire.

Quelle sanction pour Apple ?

Le dépôt de plainte mentionnait le viol de 14 brevets, mais la Cour américaine a retenu seulement 3 d’entre eux, datant de 97 et 98. Nokia détient deux brevets, le premier met en avant l’intégration d’un appareil photo au sein d’un téléphone, le second porte sur le renvoi et le rejet d’un appel vers une messagerie vocale. Enfin, le dernier appartient à Sony, le brevet permet de contrôler la connexion du Smartphone lorsqu’un appel est effectué. La Pomme a tenté de se défendre en indiquant que les brevets étaient invalides, mais la Cour américaine n’a pas retenu son argumentation et la société de Cupertino connaîtra prochainement son sort.

Apple n’est pas sortie de cette affaire puisqu’une deuxième audience va être programmée et la Cour attribuera à la Pomme une sanction. Pour l’instant, aucune information n’a filtré sur un éventuel montant attribuer aux trois fabricants. Dans la foulée, Mobile Media Ideas ne vise pas seulement Apple dans ce dossier de violation de brevets puisque les constructeurs RIM et HTC ont également été poursuivis.