ITC : Motorola s’impose face à Apple

L'ITC a conclu pour l'instant qu'aucuns des brevets mentionnés par Apple n'avaient été violés, et que Motorola était par conséquent dans son plein droit.

Apple s’est fait recaler dans sa demande, lancée auprès de l’International Trade Commission (ITC) en octobre 2010 contre Motorola, qui selon la firme à la pomme violait plusieurs brevets avec ses mobiles Droid, Droid 2, Droid X.

Toutefois, il ne s’agit ici que d’un avis préliminaire, émis par le juge de l’organisme, sa décision devra être confirmée par six membres de la commission. Motorola s’est félicité de cette décision et a fait une petite déclaration concernant le litige, ainsi le président et conseiller général de Motorola Mobility affirme, « Nous sommes satisfaits du résultat favorable d’aujourd’hui pour Motorola Mobility. Motorola Mobility a travaillé dur à travers les années pour développer des technologies et bâtir un portefeuille de propriété intellectuelle à la pointe de l’industrie. Nous sommes fiers de tirer parti de ce vaste portefeuille pour créer des innovations différenciées qui améliorent l’expérience utilisateur. ». La firme aurait par ailleurs elle aussi des poursuites en cours contre Apple pour la violation de 18 brevets.

La firme de Cupertino n’a encore fait aucune déclaration à ce sujet, mais gageons qu’elle trouvera une fois de plus un moyen de relancer la procédure.