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Brevets Samsung vs Apple : L’ITC sanctionne le fabricant coréen

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Entre Samsung et Apple, la guerre des brevets continue et a subi un nouveau rebondissement avec la décision de l’ITC.

La guerre entre Apple et Samsung était assez discrète ces dernières semaines. Un premier rebondissement se produisait lorsque l’ITC apportait son soutien au fabricant coréen. Ce dernier obtenait gain de cause puisque l’iPhone 3GS, 4, 4S et certains iPad étaient interdits de vente. Cette décision entraînait il y a quelques jours un second rebondissement qui provenait de Barack Obama. Le gouvernement des USA n’était pas intervenu dans une telle histoire depuis plusieurs décennies. Pourtant, Washington a décidé de contrer la décision d’interdiction de l’ITC en donnant gain de cause à Apple. Samsung déçu par cette hypothèse avait décidé de ne pas en rester à ce stade. Un troisième rebondissement s’est produit puisque le fabricant coréen a été sanctionné.

Lourdement sanctionné par l’ITC

Samsung a été reconnu coupable puisque selon l’ITC, la société coréenne viole certains brevets de La Pomme. La décision repose sur deux brevets (quatre autres ont été refusés), à savoir la prise casque (détection des écouteurs) et le défilement de l’écran. Ceux qui n’ont pas été acceptés portaient sur la forme des appareils comme les coins arrondis qui seraient spécifiques aux iPhone et iPad. Les nouveaux produits de Samsung ne sont pas concernés, mais l’interdiction est valable pour plusieurs Smartphones qui ont vu le jour entre 2010 et 2011. De nombreux produits estampillés Samsung (gamme Galaxy, Transform et Nexus) sont interdits de vente sur le sol américain, une décision très lourde pour le fabricant coréen qui avait déjà fait part de ses réticences depuis la diffusion de la décision de Barack Obama. Samsung a peur que le gouvernement intervienne dès que la firme de Cupertino est mise en cause.

Samsung prend des mesures

Toutefois, le président des États-Unis a la possibilité pour cette décision de l’ITC de poser son veto. Dans le cas contraire, l’interdiction des nombreux appareils rentrera en vigueur dans 60 jours. Samsung est donc lourdement sanctionné et n’a pas souhaité donner la liste de tous les produits concernés, il n’a pas non plus voulu faire un commentaire. Le constat est similaire du côté d’Apple, qui avait félicité la décision de Barack Obama il y a quelques jours. La guerre des brevets entre les deux géants du secteur n’est pas prête de se terminer. En effet, un porte-parole de Samsung n’a pas commenté la décision, mais il a fait savoir que des mesures avaient été prises pour que les produits soient toujours disponibles aux USA.

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