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675 000 dollars d’amende pour avoir téléchargé illégalement 30 musiques

Publié le | Modifié le

L’Américain Joel Tenenbaum qui avait été condamné à payer la somme de 675000 dollars (528 000 euros) en 2009 pour avoir téléchargé et partagé via le client P2P KaZaA une trentaine de chansons, a vu sa peine confirmée par un tribunal fédéral du Massachusetts.

Les fichiers téléchargés et partagés appartiennent à Sony BMG, Warner Bros. Records, UMG Recordings, il s’agissait des titres de Green Day, Nirvana, les Smashing Pumpkins et Aerosmith.

Condamné en première instance, Joel Tenebaum avait ensuite fait appel, la cour a ensuite divisé son amende pour la ramener à 67500 dollars, mais sa peine initiale a fini par être rétablie suite à une erreur de procédure.

Estimant la condamnation disproportionnée l’internaute avait demandé un nouveau jugement, il avait également bénéficié du soutient du groupe Radiohead dont le manager avait témoigné en sa faveur.

Sa requête vient d’être rejetée par la juge américaine Rya W. Zobel, la justice américaine soulignant que Joel Tenenbaum a téléchargé illégalement pendant huit ans, de 1999 à 2007 et qu’il a continué à utiliser les réseaux peer-to-peer alors qu’il avait reçu plusieurs injonctions de ne plus le faire.

La magistrate a précisé que cette peine qui représente 22 500 dollars par titre (180 000 €) est loin d’être la plus sévère, l’amende maximale aurait pu s’élever jusqu’à 4,5 millions de dollars.

La Recording Industry Association of America (RIAA) qui avait engagé cette procédure contre Joel Tenenbaum en 2007, s’est dite satisfaite de ce jugement.

Source : Le Monde
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